Jean-Claude Miquel


De: Jean-Claude MIQUEL
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Béziers
Objet:
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER
Tribunal de grande instance de Perpignan
Vice-procureurs de la République
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Jean-Claude MIQUEL
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Béziers
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béziers"
nomination
09 Août 201309/08/2013
De: Miquel (Jean-Claude)
substitut (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2013 (magistrature)
Inscrits : 935
inscription
08 Août 201308/08/2013
De: Miquel (Jean-Claude)
substitut (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2012 (magistrature)
Inscrits : 954
inscription
21 Août 201221/08/2012
De: Jean-Claude MIQUEL
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Perpignan
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Substituts du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: Jean Claude Miquel
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Tarn-et-Garonne
Groupe:
date_debut="2008-01-15"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
07 Août 200707/08/2007
De: Miquel (Jean-Claude)
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Emploi, travail, et insertion professionnelle des jeunes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Jean-Claude Miquel
directeur du travail précédemment détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Dordogne
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Tarn-et-Garonne
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
nomination
08 Février 200608/02/2006
De: Jean-Claude Miquel
directeur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Garonne
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Dordogne
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2003-02-01"
nomination
17 Janvier 200317/01/2003
De: Jean-Claude Miquel
directeur adjoint du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Midi-Pyrénées et mis à la disposition de la direction de l'administration générale et de la modernisation des services, sous-direction des finances, de la logistique et de l'informatique, DIB, bureau architecture et pilotage du système d'information (BAPSI)
Objet:
au grade de directeur du travail
est mis à la disposition de la direction des relations du travail
chef de projet pour la rénovation du système d'information de l'inspection du travail
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
promotion
22 Mars 200122/03/2001
De: Miquel (Jean-Claude)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2001 les directeurs adjoints du travail
inscription
08 Février 200108/02/2001
De: Miquel (Jean-Claude)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Miquel (Jean-Claude)
directeur adjoint du travail de classe normale affecté à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO), sous-direction des finances, de la logistique et de l'informatique, division de l'informatique et de la bureautique (DIB), bureau Architecture et pilotage du système d'information (BAPSI)
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
date_debut="1998-12-01"
promotion
27 Janvier 199927/01/1999
De: Miquel (Jean-Claude)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1998 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
26 Décembre 199726/12/1997
De: Jean-Claude Miquel
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Vienne
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Juges
Remplace:M. Ferrandez
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Miquel (Jean-Claude)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1993 les inspecteurs du travail
promotion
05 Février 199305/02/1993
De: Miquel (Jean-Claude)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1989)
admissibilite
21 Novembre 199021/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.